R-02 — Portée et plan de recherche
Objet: Définir les limites, les méthodes, les responsabilités et les étapes de validation.

Question et exclusions:

Définitions:

Compétence et période visée:

Tâches de recherche et personnes responsables:

Sources primaires requises:

Plan de recherche des éléments de preuve contraires:

Personnes chargées de la révision et échéances:

État de publication:

VÉRIFICATIONS
[ ] Utiliser les sources primaires lorsqu’elles sont disponibles
[ ] Indiquer la page, le paragraphe, l’article ou l’horodatage exact
[ ] Distinguer les faits, les allégations, les opinions, le droit, les déductions et les questions ouvertes
[ ] Consigner les éléments de preuve contraires importants et les lacunes non résolues

Préparé par:
Date:
Version:
Révision / approbation:

Modèle vierge. Conservez les dossiers remplis dans le canal approuvé. Ce modèle ne confère aucun mandat.