R-20 — Registre de conservation et de garde des originaux
Objet: Préserver la traçabilité des originaux et les distinguer des copies de travail.

Référence, personne, date/heure et fuseau de collecte:

Source originale, accès autorisé et emplacement précis:

Nom original, format, taille et empreinte vérifiée facultative:

Référence de stockage contrôlé et classe d’accès; aucun mot de passe:

Transferts : origine/destination, date, objet et reçu:

Copies de travail, annotations, caviardages et versions:

Instruction de conservation, responsable et révision:

Provenance manquante, intégrité et signalement:

VÉRIFICATIONS
[ ] Ne pas écraser ni annoter l’original conservé
[ ] Cette feuille ne prouve pas la recevabilité judiciaire
[ ] Utiliser le stockage approuvé et limiter les données personnelles

Préparé par:
Date:
Version:
Révision / approbation:

Modèle vierge. Conservez les dossiers remplis dans le canal approuvé. Ce modèle ne confère aucun mandat.